SANTE ENVIRONNEMENTALE : Antennes-relais, un rapport recommande aux élus de revoir leur politique de communication

Le Copic (Comité opérationnel sur les ondes de téléphonie mobile), chargé d’examiner les modes d’information des populations locales sur l’implantation des antennes-relais de téléphone mobile, a publié, lundi 26 août 2013, dix recommandations aux élus locaux. Il préconise de règlementer les méthodes de concertations et d’élaborer un guide des bonnes pratiques, notamment pour les réunions publiques.

1. Dispositions législatives et/ou réglementaires concernant la concertation préalable afin d'adapter le dispositif local de concertation
2. Amélioration de la concertation dans un but d'uniformisation des pratiques
3. Adoption de mesures claires concernant l’information du public, et préconisation de dispositions prudentes concernant les modalités de participation du public
4. Refonte du guide offrant une variété d’options permettant de s’adapter aux souhaits des collectivités territoriales
5. Contenu du dossier défini sur la base des dossiers rénovés et des éléments du rapport du député François Brottes
6. Information des occupants obligatoire préalablement à l’installation
7. Etude des formes de concertation les plus adaptées au contexte, guide des bonnes pratiques à destination des communes, nécessité juridique d’une participation du public, au processus des décisions, présence de l'Etat non obligatoire
8. Réalisation d’un guide tripartite communes-opérateurs- associations et le promouvoir auprès des communes via les préfectures.
9. Exploitation des résultats de l’enquête auprès de toutes les préfectures pour analyser les raisons du peu de résultats des instances de concertation départementales (ICD)
10. Définition d'une terminologie à employer

Enfin, une étude d’impact portant sur les coûts et les moyens à mettre en œuvre pour les différents acteurs (Etat, communes, opérateurs, associations) en vue de satisfaire ces recommandations permettrait d’apprécier de façon plus complète leur faisabilité...

Source : la Gazette des Communes, 26 août 2013
Visuel : assemblee-nationale.fr
Mots clés : téléphonie mobile, France, collectivités, antennes, concertation

EVENEMENT : Congrès du gaz les 11 et 12 septembre 2013

L'Association Française de Gaz (AFG) donne rendez-vous aux professionnels du secteur au Palais des Congrès de Paris.

De nombreuses personnalités sont invités à donner leur point de vue et échanger avec les participants tels que : Arnaud Montebourg, Ministre du redressement productif, Gérard Mestrallet, Président-directeur général de GDF SUEZ et Philippe Sauquet, Président Gas & Power, Total, Pierre-Marie Abadie, Directeur de l’énergie, du MEDDE, Massih Niazi, Président, CFBP et Directeur général, Primagaz,Thierry Trouvé, Directeur général, GRTgazet bien d'autres encore

Egalement, près d'un millier de congressistes sont attendus pour débatte autour des enjeux de l'énergie et du gaz en particulier.

Parallèlement, Expogaz, le salon de l’industrie du gaz se tiendra parallèlement du 10 au 12 septembre 2013, sur le même site.

Découvrir le programme détaillé

S'inscrire en ligne 

Attention : le congrès est réservé aux professionnels. Les étudiants, quant à eux, bénéficient d'un tarif préférentiel.

A contrario, le salon Expogaz

A propos de l'AFG

Fondée le 5 mars 1874, l‘Association Française du Gaz (AFG) est l’une des plus anciennes associations gazières du monde. En 2001, l‘Association change ses statuts pour transformer l‘Association Technique de l’industrie du Gaz en France (ATG) qu’elle était, en Association Française du Gaz. L‘AFG se réorganise, ouvre les portes de son Conseil d’administration et de ses Commissions à de nouveaux entrants, et ajoute un champ d’actions politique à sa mission. L‘Association se donne ainsi les moyens d’agir pleinement au nom de ses membres pour le bénéfice d’une industrie en développement.

En savoir plus sur l'AFG


Visuel : boursier.com
Mots clés : énergie, gaz, Montebourg, Total, EDF, Primagaz

LEGISLATION : PCB, la modification de la nomenclature ICPE en consultation

Deux décrets modifiant la réglementation applicable aux appareils contenant des polychlorobiphényles (PCB) et aux déchets en contenant sont soumis à la consultation du public jusqu'au 12 septembre sur le site du ministère de l'Ecologie. Ils seront examinés lors de la réunion du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques (CSPRT) du 17 septembre. [...]

Le premier supprime la rubrique 1180 Polychlorobiphényles, polychloroterphényles de la nomenclature des installations classées pour la remplacer par la rubrique 2792 (1) Installations de transit, de tri, regroupement de déchets contenant des PCB/PCT à une concentration supérieure à 50 ppm et (2) Installations de traitement.

Lorsque la quantité de fluide contenant des PCB/PCT susceptible d'être présente dans l'installation est supérieure à 200 tonnes, cette dernière sera classée "Seveso". Le texte prévoit toutefois deux versions successives de la nouvelle rubrique 2792. Jusqu'au 1^er juin 2015, ces installations seront classées "AS". A compter de cette date, qui correspond à la date de transposition de la directive Seveso 3, la mention "AS" disparaîtra puisqu'il est prévu que les installations Seveso soient identifiées par les nouvelles rubriques 4000 de la nomenclature et par l'article R. 511-10 du code de l'environnement.

Le second texte aligne le taux de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) au titre de la nouvelle rubrique 2792 sur les seuils des rubriques 2717 et 2790 relatives aux déchets dangereux, avec, là-aussi, deux versions du texte : avant et après le 1^er juin 2015.

Source : Actu-environnement, 26 août 2013 
Mots clés : pollution, ICPE, SEVESO, PCB, substances

LEGISLATION : Eaux de surface, douze nouvelles substances jugées prioritaires par l'UE

La directive européenne, ajoutant douze produits chimiques à la liste des 33 substances prioritaires dans le domaine de l'eau, est parue le 24 août au Journal officiel de l'UE. Cette nouvelle directive modifie la directive cadre sur l'eau (DCE) et celle sur les normes de qualité environnementale. Les Etats membres devront la transposer avant le 14 septembre 2015.

Les substances ajoutées sont les suivantes : dicofol, acide perfluorooctane sulfonique et ses dérivés (perfluoro-octanesulfonate PFOS), quinoxyfène, dioxines et composés de type dioxine, aclonifène, bifénox, cybutryne, cypermethrine, dichlorvos, hexabromocyclododécanes (HBCDD), heptachlore et époxyde d'heptachlore, terbutryne.

Des normes de qualité environnementale (NQE) devront être respectées pour ces substances à compter de 2018, en vue de parvenir à un bon état chimique des eaux en 2027. A cet effet, les Etats membres devront présenter à la Commission des programmes de surveillance et de mesures d'ici 2018.

Le nouveau texte comprend également des normes plus strictes pour sept des 33 substances déjà couvertes par la législation : anthracène, diphényléhers bromés, fluoranthène, plomb et ses composés, naphtalène, nickel et ses composés, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). Les normes révisées pour ces substances doivent être incluses dans les plans de gestion des bassins hydrographiques en 2015, en vue d'atteindre un bon état chimique des eaux en 2021.

Source : Actu-environnement.fr, 26 août 2013

Mots clés : législation, Europe, substances, eau, environnement

SANTE : Pesticides, que risque-t-on vraiment ?

Notre pays est le 3e consommateur au monde de pesticides et le 1er consommateur européen. Chaque année, nous déversons près de 76 000 tonnes de pesticides sur nos champs et nos chemins. On en retrouve dans 96 % des cours d’eau français et dans 55 % des nappes d’eaux souterraines !  Jean-François Narbonne, toxicologue déclarait en 2008 : "on retrouve des résidus de pesticides interdits depuis 30 ans dans le corps de 100 % des gens "*. Et en 2006, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) en a détecté dans 44 % de nos fruits et légumes. Dans 6 % des cas, les doses de pesticides dépassaient les limites autorisées.

Chaque année, la Direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) traque 282 substances actives. Arrivent en tête du classement les salades d'hiver, A surveiller aussi : les poivrons, les piments, les lentilles, les épinards et les haricots frais non écossés. 60 % de fruits contiennent des résidus de pesticides ! D'autres produits, tel le vin contiendraient également des résidus.

En conséquence, nous absorbons chaque jour de petites quantités de pesticides. Ils seraient à l’origine de perturbations endocriniennes et de féminisation des espèces. A cela, s'ajoutent les allergies alimentaires, l'augmentation du risque de maladie d'Alzheimer et de Parkinson.

...De quoi s'interroger avant d'acheter et de consommer ! L'une des réponses est encore de privilégier les fruits et légumes de saison et locaux, de préférence bio.

* Interview pour le magazine Elle, septembre 2008.

Source :  Médisite, publication initiale du 29/09/2008, mise à jour du 01/06/2012
Visuel ; fond-ecran-image.com

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RSE : Conditions de travail, comment Nike s'est refait une virginité

Le géant de la basket a longtemps été le symbole des mauvaises conditions de travail. 

Il n'y a pas si longtemps, Nike était encore dénoncée publiquement pour ses pratiques de travail, à tel point que l'image de la société et les ventes en avaient grandement souffert.

L'effondrement d'une usine au Bangladesh en avril dernier a servi de rappel : si Nike a réussi à redorer son blason, ses techniques de production n'ont pas vraiment évolué.

Nike a été l'une des premières entreprises contestées pour la simple raison qu'elle était la plus florissante. Son modèle commercial consistait à sous-traiter la fabrication de ses produits et dédier l'argent économisé à des campagnes de marketing agressif.

La marque a restauré son image. Certes, elle n'a pas totalement réussi à rendre ses usines parfaites mais on ne peut nier que l'entreprise a accompli l'un des revirements les plus impressionnants de ces dernières années.

Observant une hausse des prix et une organisation accrue de la main d'œuvre en Corée et à Taiwan, Nike commence à inciter ses contractuels à s'installer en Indonésie, en Chine ou au Vietnam.

Depuis la révélation de ses pratiques, Nike a créé un service interne consacré à l'amélioration des conditions de vie des employés des usines. 

Nike a également chargé le diplomate et militant Andrew Young d'examiner ses pratiques de travail à l'étranger. Toutefois, le rapport de celui-ci est jugé trop complaisant.

Le véritable changement de cap débute en mai 1998 alors que le PDG de l'époque, Phil Knight, déclare dans un discours : "Les produits Nike sont devenus les emblèmes des salaires de misère, des heures supplémentaires forcées et des abus arbitraires. Je crois sincèrement que le consommateur américain n'a aucune envie d'acheter des produits fabriqués dans de telles conditions."

Depuis 2005, l'entreprise communique ses engagements, ses standards et les données de ses audits dans le cadre de ses rapports RSE.

Malgré tout, le mouvement de transparence n'empêche pas le signalement quotidien d'abus, de salaires encore trop faibles ou de cas tragiques comme celui du Bangladesh.

Source ; d'après l'article de  Max Nisen. Traduction par Joséphine Dennery, JDN
Voir l'article original : How Nike Solved Its Sweatshop Problem
Mots clés : conditions de travail, Bangladesh, image de marque, vêtements, sport

FISCALITE ENVIRONNEMENTALE : Les clés pour comprendre le débat pollué sur la « taxe carbone »

Philippe Martin, ministre de l’Ecologie, vient d’annoncer que la décision de créer une « contribution climat énergie » (CCE) a été prise par le Premier ministre, avant de préciser qu’il y aurait « débat sur le montant et le rythme » de cette contribution à la rentrée. La promesse d’un débat très agité.

Il suffit de se rappeler de l’âpreté du débat sur la taxe carbone en 2009 pour comprendre celui qui va suivre dans les prochains jours. En 2009, dès que la décision du Président de la République d’inscrire une contribution carbone dans le projet de loi de finances pour 2010 a été connue, un tir de barrage nourri a eu lieu.

Les étapes du front des « antis » contribution climat énergie qui va se développer peuvent d’ores et déjà être anticipées. Exercie auquel s'est livré Arnaud Gossement, avocat spécialiste du droit de l'environnement, pour Terraeco.net.

Lire l'intégralité de l'article

Source : terraeco.net
Visuel : diagnostic-expertise.com
Mots clés :  finance, fiscalité verte, France, environnement, énergie

ENVIRONNEMENT : Pesticides, des communes en cure de désintox

  

 

Comme toutes ses voisines, Lardy était accro. Cette année, la commune fête avec fierté ses quatre ans d’abstinence et pas question de rechuter. Pendant des décennies, cette bourgade de 5 700 habitants située dans l’Essonne s’envoyait au bas mot 32 litres d’herbicides par an. Aujourd’hui, la municipalité ne veut plus en entendre parler.

Aujourd’hui, les stocks de produits ont été détruits et les roses trémières qui grimpent le long des rues tentent de faire oublier que quelques pissenlits poussent à leurs pieds.

Comme Lardy, ville pilote des projets « zéro-phyto » une cinquantaine de communes d’Ile-de-France se disent aujourd’hui sevrées. A l’échelle nationale, le ministère de l’Ecologie n’a pas de chiffres précis, mais elles seraient plusieurs milliers. Même les grandes villes sont concernées. Dans le cadre du plan Ecophyto 2018, 60% des villes de plus de 50 000 habitants se sont donné « un objectif zéro-phyto ». Mais les conversions se font encore à petit pas. ..

Source : terraeco.net, 19 août 2013
Visuel : educatif.eau-et-rivieres.asso.fr
Mots clés : biodiversité, pollution, pesticides

ENVIRONNEMENT : Fukushima, la radioactivité augmente, les risques aussi ?

Près de la centrale nucléaire japonaise, césium, strontium et tritium dérivent lentement vers l'océan. « Terra eco » a fait le point sur ces nouveaux dangers, en voici un extrait.

En ce début de semaine [du 19 août] , une nouvelle fuite a été constatée sur le site de Fukushima. Un réservoir a laissé s’échapper 300 tonnes d’eau radioactive, répandue en flaques et dans le sol, selon l’opérateur Tepco, qui tente depuis lundi de pomper ce liquide pour éviter une propagation de la contamination. L’Autorité de régulation nucléaire a classé cet incident au niveau 3, correspondant à un « incident grave » sur l’échelle internationale des événements nucléaires (Ines).  Cet incident vient à ceux d'avril, de juin et juillet 2013.

Les autorités japonaises ont parlé « d’urgence nationale »... voire mondiale.

Lire l'intégralité de l'article

Source :  Terraeco.net, 12 juillet et 21 août 2013
Visuel : lemonde.fr
Mots clés : océans, énergies, pollution, nucléaire, Japon

ALLERGIES ALIMENTAIRES : Nestlé veut breveter une plante médicinale

Le géant de l'agroalimentaire a déposé une demande de brevet pour utiliser la Nigella sativa. Problème : les ONG indiennes contestent sa légitimité à revendiquer des droits sur une plante de leur médecine traditionnelle.

De surcroit, Nigella sativa, appelé aussi cumin noir, est déjà largement utilisé dans l’alimentation. Des extraits peuvent être ajoutés directement dans les aliments, sans avoir recours ni à des études toxicologiques, ni à des produits de synthèse. Nestlé se félicite ainsi de pouvoir utiliser ce produit dans sa gamme NaturNes pour bébé d’origine 100% naturelle.

Déposé en 2009, le brevet n’a pourtant toujours pas été accordé par l’OEB. En cause, les nouvelles pièces portées au dossier par l’Inde. La base de données indienne sur les savoirs traditionnels, Traditional Knowledge Digital Library (TKDL), contiendrait en effet plusieurs exemples d’utilisation de Nigella sativa pour traiter les symptômes décrits par les chercheurs de Nestlé. Pour le directeur de la TKDL, les laboratoires du groupe n’ont fait preuve d’aucune innovation justifiant un brevet. Si Nestlé reconnaît que la thymoquinone présente dans le fenouil est utilisée à des fins médicales depuis deux mille ans, il revendique néanmoins l’exclusivité des travaux sur allergies alimentaires… 

Les ONG ont plusieurs accusations en tête, et notamment la biopiraterie pour non-respect de la Convention sur la biodiversité (CBD). D’autant que Nestlé s’est engagé à respecter le protocole de Nagoya, qui régule l’accès et le partage des ressources génétiques et des savoirs traditionnels. Mais pour Nigella sativa, « le cas est complexe », explique François Meienberg de l'organisation suisse la Déclaration de Berne : la plante est utilisée dans de nombreux endroits du globe et il n’existe donc pas une communauté ou un pays légitime avec lequel négocier le partage des bénéfices liés à l’utilisation de cette plante.

Il revient aujourd’hui à l’OEB (Office Européen des Brevets) de trancher.

Source  : ce texte est extrait de l'article de Magali Reinert publié le 19 août 2013 sur Novethic

Visuel :  Crédit photo : digital cat - flickr
Mots-clés : santé, alimentation, brevets, industrie agroalimentaire, IAA, plante

EVENEMENT : Semaine européenne de la mobilité, Du 16 au 22 septembre 2013, sur tout le territoire

Les appels à projets sont ouverts pour la Semaine de la mobilité 2013

Chaque année, l’objectif de l’événement est d’inciter le plus grand nombre de personnes à adopter une démarche éco-citoyenne pérenne en privilégiant les déplacement doux et alternatifs à la voiture particulière : transports publics, covoiturage, autopartage, vélo…
Depuis 2009, la Semaine de la sécurité routière se déroule conjointement à la Semaine de la mobilité.

Les Temps forts de l’édition 2013

• Journée des vélo-écoles : mardi 17 septembre
  Cette journée est destinée à mettre en avant les avantages de la pratique du vélo auprès des enfants et de leurs parents sur de courts trajets, en particulier en ville.

• Journée du transport public : mercredi 18 septembre
  Cette journée permet de promouvoir le recours aux transports collectifs locaux. Les réseaux participants proposent des offres tarifaires promotionnelles durant la journée.

•  Journée du covoiturage : 19 septembre
  Les atouts du covoiturage ne cessent de faire augmenter le recours à ce mode de déplacement très prisé chez les jeunes, notamment lors des vacances.

•  Journées nationales des voies vertes : samedi 14 et dimanche 15 et samedi 21 et dimanche 22 septembre
  L’objectif est de promouvoir les itinéraires des voies vertes de France ouverts à tous les usagers non motorisés (piétons, cyclistes, rollers, personnes à mobilité réduite ….)

Retrouvez l’agenda de la semaine sur : www.bougezautrement.gouv.fr

Source : www.magazine-durabilis.net, 20 août 2013

EVENEMENT : ECOCITY 2013, 10e Sommet mondial de la ville durable

ECOCITY 2013 est à la fois le lieu et le temps collectif pour construire une culture commune entre tous les acteurs de la ville durable ; une plateforme pour accélérer le changement à l’échelle mondiale.

Le programme de cette nouvelle édition développe cinq thématiques principales. Il relève également quatre défis, formant ainsi une feuille de route pour piloter la transition vers la ville durable :

Cinq thématiques : les chantiers principaux de la ville durable
Réduire l’empreinte écologique (eau, air, sols, déchets,biodiversité),
Relever les défis énergétiques de la ville (décarboner, réduire la consommation, gérer la transition),
Renforcer les solidarités (solidarités entre villes, entre quartiers, entre personnes),
Organiser la ville durable (mobilité, aménagement du territoire, prise de décision, planification),
Mobiliser et réunir les conditions du changement (conditions sine qua non pour la transition, dans les registres sociaux, politiques, culturels, économique).

Quatre défis : les questions à traiter dans chaque thématique.
PENSER : comment sortir d'une approche en silo ? Comment articuler le local et le global ? Comment mieux articuler le court et le long terme ?
FAIRE : comment mettre en oeuvre des solutions à l'echelle de l'ensemble des villes au-delà des actions de témoignage ? Comment accélerer le déploiement en temps de crise ?
FINANCER : comment financer la transition quand les moyens font défaut ? Quels modèles économiques et outils de financement pour des villes solidaires à impact environnemental zéro ?
GOUVERNER : comment articuler public et privé ? Comment gérer le mille feuille territorial ? Comment surtout réussir l'implication citoyenne ? Quelle forme de réglementation ?

Plus de 100 sessions de travail, dont certaines organisées avec des partenaires tels que UN Habitat, PNUE, ADEME, seront proposées aux participants. Elles devraient aboutir à la production d'un contenu collectif.

Source : www.ecocity-2013.com/fr

FLASH : Un nouveau magazine tout vert fait sa sortie

Le 1^ER numéro de Green, journal dédié à l’environnement et plus globalement au Développement Durable, fait sa sortie en Septembre. Au sommaire, entre autres, ce mois-ci, la transition énergétique, le gaz de schiste...

A lire sans modération ! 

ENERGIE : Des arbres en guise d’éclairage public ?

C’est le but poursuivi par deux chercheurs de l’Université de Cambridge (Massachusetts). Ils ont séquencé l’ADN des gènes luminescents de la luciole, puis les ont transféré sur une plante, le l’abaridopsis. Résultat : dans le noir, la plante irradie de façon continue d’une lumière très intense. Ne reste plus qu’à utiliser le même système sur les arbres pour éclairer nos rues. Les chercheurs pensent pouvoir y parvenir un jour.

Source : Avantages n° 300, septembre 2013
Visuel : dreamstime