samedi 31 août 2013

CLIMAT : le réchauffement climatique marque une pause...

...mais si la température du globe semble se stabiliser depuis 15 ans, le réchauffement à long terme n'est pas remis en cause.

Pourquoi la température du globe semble-t-elle se stabiliser depuis 15 ans malgré des émissions record de gaz à effet de serre ? Cette "pause", qui ne remet pas en cause le réchauffement global à long terme, pourrait être liée à un refroidissement du Pacifique tropical, selon une étude parue mercredi 28 août.

La planète vient de vivre, en moyenne, sa décennie la plus chaude depuis le début des relevés de températures en 1880 : la température moyenne mondiale, dopée aux émissions de gaz à effet de serre (GES) d'origine humaine, a grimpé de près d'un degré depuis la fin du XIXe siècle.

Toutefois, en dépit d'une concentration toujours plus élevée de CO2 dans l'atmosphère, la température moyenne en surface du globe a tendance à se stabiliser depuis 15 ans, constatent les climatologues.

Plusieurs hypothèses sont explorées pour tenter d'expliquer ce "plateau", comme une éventuelle baisse d'activité solaire, une quantité plus importante dans l'atmosphère de particules, qui réfléchiraient les rayons du soleil, ou encore une absorption accrue de chaleur par les océans en profondeur.


Dans la revue "Nature", des chercheurs de l'université de San Diego, en Californie (Etats-Unis), s'intéressent particulièrement au rôle du Pacifique tropical est.

Yu Kosaka et Shang-Ping Xie estiment que la prise en compte, dans les modèles climatiques, d'un récent refroidissement de la température de surface dans cette zone permet de "réconcilier les simulations climatiques et les observations".

Les deux chercheurs proposent une nouvelle méthode visant à inclure dans les données des modèles l'historique des températures de surface du Pacifique tropical est et centre.


Bien que cette zone ne représente que 8,2% de la surface du globe, "nos modèles reproduisent la température moyenne annuelle du globe remarquablement bien" entre 1970 et 2012, écrivent-ils.

Selon eux, la stabilisation actuelle ne serait que temporaire et, même s'il peut se reproduire à l'avenir, la tendance sur plusieurs décennies au réchauffement "va très probablement se poursuivre avec l'augmentation des gaz à effet de serre".

Source : Le Nouvel Observateur, 29 août  2013
Visuel : lefigaro.fr
Mots clés : réchauffement, climat, fonte, glaces, environnement

ENERGE : La Pologne débute son exploitation du gaz de schiste

Selon l'AFP, la société Lane Energy, contrôlée par la compagnie pétrolière américaine Conoco Philips, a commencé l'extraction du gaz de schiste près de Lebork, dans le nord de la Pologne, a annoncé le 28 août Piotr Wozniak, vice-ministre de l'Environnement et géologue en chef polonais.

Environ 8.000 mètres cube de gaz sont ainsi extraits par jour "à titre expérimental" depuis le 21 juillet, a-t-il précisé. "C'est une bonne nouvelle pour la Pologne, et aussi pour l'Europe", estime M. Wozniak tout en ajoutant que la fracturation hydraulique permettant de libérer le gaz était effectuée à 3.000 mètres de profondeur, "sans menace pour l'environnement", selon lui.

Le forage de Lebork est l'un des 48 effectués jusqu'ici en Pologne par une quinzaine de groupes gaziers bénéficiant de licences de prospection et d'exploitation du gaz de schiste parmi lesquels Total, Chevron ou ENI.

Désireuse de s'affranchir de sa dépendance énergétique au gaz russe, la Pologne envisage d'investir 12,5 milliards d'euros d'ici à 2020 pour exploiter ses gisements de gaz de schiste, évalués entre 800 et 2.000 milliards de m3 par l'Institut national de géologie.  [...]

Alors que la France et la Bulgarie ont interdit la fracturation hydraulique, la Roumanie, la Hongrie, l'Espagne, l'Ukraine mais aussi la Lituanie, les Pays-Bas, la Suède ou le Danemark ont délivré des permis d'exploration à l'instar de la Pologne, en Europe. Si l'Allemagne continue elle à s'interroger sur la pertinence d'exploiter le gaz de schiste, le Royaume-Uni a autorisé la reprise des forages en décembre 2012.

Source : actu-environnement, 29 août 2013
Mots clés :  énergie, gaz, pétrole, extraction

OUTILS : Lancement d'une base de données dédiée aux ACV des produits agroalimentaires

La station de recherche agronomique suisse Agroscope et la société de conseil Quantis viennent de lancer une nouvelle base de données "actualisée et exhaustive" pour la réalisation des analyses du cycle de vie (ACV) des aliments et des boissons.

L'ACV est une méthode scientifique utilisée pour quantifier les impacts des activités intervenant tout au long du cycle de vie d'un produit ou d'un service, de l'obtention des ressources naturelles à la gestion des déchets générés.


La base, nommée "World Food LCA Database" (WFLDB), est un projet réunissant les spécialistes dans tous les maillons de la chaîne agroalimentaire visant à pallier "au manque de données d'inventaire cohérentes, transparentes et actualisées pour les produits et les procédés agroalimentaires" [...] soulignent Agroscope et Quantis.

Or, des données "de première qualité sont fondamentales" pour permettre une prise de décision "éclairée", au niveau des entreprises comme au niveau politique. De telles données sont "nécessaires pour communiquer correctement" l'impact environnemental des produits comme dans les déclarations environnementales de produit (EPD), estiment les organismes. [...]

Pour l'heure, deux institutions gouvernementales et neuf entreprises privées participent au projet parmi lesquelles l'Ademe, Nestlé, Kraft Foods, Monsanto, Syngenta ou Bayer CropScience. La base de données comprendra les inventaires détaillés de plus de 200 produits d'origines animale et végétale, incluant différents modes de production. Des données seront également développées pour divers procédés de transformation, de stockage, et de transport d'aliments.

Source : actu-environnement, le 29 août 2013
Visuel : www.qualiteonline.com
Mots clés : alimentation, qualité, ACV

vendredi 30 août 2013

EVENEMENT : Le diesel fait de la résistance…

Les rencontres du café des Techniques vous propose de participer au prochain café-débat qui aura pour thème, le diesel fait de la résistance.

Fiscalité avantageuse, risques sanitaires… Cent ans après la disparition de Rudolf Diesel, l’inventeur du moteur éponyme, le diesel est au coeur de l’actualité. Héritage d’un soutien politique historique à cette motorisation, le parc automobile français est aujourd’hui fortement «diéselisé»:60%des véhicules, 70% des voitures achetées en 2012, 80%de la consommation de carburant… Si les moteurs diesel bénéficient d’une consommation réduite et dégagent moins de CO2, ils produisent en revanche plus de polluants, particules fines mais aussi dioxyde d'azote (NO2), particulièrement nocifs pour la santé humaine.
Pour suivre l’évolution des normes, les technologies se sont progressivement adaptées : pot catalytique pour limiter des émissions de monoxyde de carbone, puis filtre à particules. Dès 2014, la norme Euro 6 imposera de réduire de moitié les émissions d’oxydes d’azote (NOx), impliqués dans la formation de NO2 et d'ozone, toxiques pour l'appareil respiratoire. À partir de 2017, de nouveaux tests plus proches d’une utilisation normale des véhicules seront mis en place.
Quel est l’impact sanitaire des émissions issues des véhicules routiers ? Peut-on améliorer les performances écologiques du moteur diesel et quels sont les carburants alternatifs au gazole ? Dans le contexte actuel, les solutions résident-t-elle uniquement dans les améliorations des technologies ?  Quelles sont les fiscalités retenues pour le gazole en Europe et dans quelle mesure peut-on engager une transition sans trop pénaliser consommateurs et constructeurs automobiles français ?

Cette rencontre est organisée le 19 septembre par le CNAM en partenariat avec l’Association française pour l’avancement des sciences et l’Association des amis du Musée des arts et métiers, avec la participation de :

Isabella Annesi-Maesano, directeur de recherche Inserm, chef de l'équipe EPAR, EPidémiologie des maladies Allergiques et Respiratoires - Gilles Aymoz, chef du service Évaluation de la Qualité de l'Air à l'Ademe - Nicolas Jeuland, responsable du département Carburants - Emissions - Lubrifiants à l'IFP Énergies nouvelles - Richard Lavergne, co-secrétaire général du Comité pour la fiscalité énergétique.

La rencontre sera animée par Nathalie Milion, journaliste scientifique, et suivie d’une visite thématique des collections.


Jeudi 19 septembre 2013, de 18h30 à 20h
Musée des arts et métiers

60 rue Réaumur - 75003 Paris
www.arts-et-metiers.net
Entrée libre dans la limite des places disponibles
Inscriptions à musee-conf@cnam.fr

En savoir plus sur la conférence
Source : CNAM
Visuel : streem-tv.fr

TRANSITION ENERGETIQUE : Précision sur la prime de rénovation thermique


Afin d’accélérer la lutte contre les logements privés énergivores, la loi de finances rectificative pour 2010 a créé le programme « Rénovation thermique des logements ». Un décret devrait prochainement compléter celui-ci.
Dans le cadre de ce programme, une convention du 19 août 2013 passée entre l’État et l’Agence de services et de paiement (ASP) prévoit d’attribuer une prime de 1 350 euros aux propriétaires occupants réalisant des travaux de rénovation énergétique dans leur résidence principale.
Cette prime, distribuée par l’ASP, est accordée sous réserve :
  • de respecter certaines conditions de ressources dépendant de la composition du ménage,
  • et de faire réaliser des travaux d’isolation (murs, toitures, ou parois vitrées) ou d’installation d’équipements performants (production d’énergie, chauffage ou eau chaude sanitaire) par un professionnel.
Elle est versée jusqu’en 2015 et peut être cumulée uniquement avec le crédit d’impôt pour dépenses en faveur du développement durable et l’éco-prêt à taux zéro.
La nature exacte des dépenses éligibles ainsi que les conditions d’attribution doivent encore être précisées par décret.
Pour en savoir plus

Merci à Elisabeth Montauzé pour sa contribution
Source : Publié le 29.08.2013 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Visuel : argentmag.com 
Mots clés :  énergie, habitat, développement durable, dépenses, politique, Hollande

ECO-CONCEPTION : Coca veut se mettre au vert avec des sodas sans aspartame

img-1 Chaque jour, la célèbre marque de soda vend 2.8 milliards de bouteilles à travers le monde. Pourtant, le géant américain a enregistré un recul de ses ventes en 2012. L’aspartame, présent dans les versions light de ces sodas, est en partie responsable de cette méfiance. Pour endiguer la fuite des consommateurs, la firme a lancé en juillet, en Argentine, une mission de sauvetage avec le « Coca-Cola Life » à base de stévia.

En 2012, la multinationale a vu rouge avec un recul par rapport à l’année précédente : -1% pour le Coca « regular » et – 3% pour le Coca light. Même constat pour son concurrent Pepsi. Le rival bleu a perdu 6% sur ses ventes de light. Le point commun ? Tous ces sodas contiennent de l’aspartame, un édulcorant du sucre. Décrié par de récentes études, l’E951, de son nom chimique, causerait obésités, diabètes, cancers hématopoïétiques, et même accouchements prématurés. Pour certains, s’en est trop, il vaudrait mieux stopper le Coca plutôt que de consommer de l’aspartame.

Pour endiguer le recul de ses ventes, Coca a prit les choses à bras le corps. En juin, la compagnie lance le « Coca Cola Life ». Né en Argentine, le nouveau bébé de la multinationale est garanti sans aspartame. Il est remplacé par la stévia : un sucre naturel extrait d’une plante tropicale d’Amérique du Sud. Pour les amateurs du goût traditionnel, il faudra s’adapter : la stévia aurait un pouvoir sucrant 200 à 400 fois supérieur à celui du sucre. Paradoxalement, la nouvelle boisson contiendrait moins de 60% de sucre que sa recette originale. Une bonne nouvelle pour les diabétiques, puisque la stévia descendrait l’apport calorifique d’une canette à 64 au lieu de 139 kcal par canette.

Depuis 2009, les bouteilles sont en plastique végétal recyclé. Mais cette fois-ci, le symbole de l’hyperpuissance américaine met les bouchées doubles en dotant certains de ces emballages d’un édulcorant naturel et d’étiquettes vertes.
Toutefois, il faut relativiser. Pouvons-nous avoir confiance en l’engagement « vert » de Coca ? Si l’on y regarde de plus prêt, aucune précision n’est apportée à la mention « extraits végétaux » figurant sur la liste des ingrédients. Il est donc probable que la compagnie Coca, comme beaucoup, pratique plus le « greenwashing » qu’elle ne s’engage réellement.
Si l’Argentine peut déjà profiter de cette nouvelle recette, le marché français pourrait accueillir un lancement « prochainement », selon le porte parole de l’entreprise et le site Cocacolaweb.

Source : Neo-planete, le 29 août 2013 par ·
Mots clés : greenwashing, stevia, sodas, éco-conception

jeudi 29 août 2013

RSE : Les initiatives les plus innovantes de mobile-health

La mobile-health - c’est-à-dire le fait de proposer des services de santé via téléphones mobiles ou technologies sans fil – se développe largement dans les pays pauvres et émergents depuis quelques années. Un nouveau rapport de l’USAID compile les initiatives les plus innovantes à travers le monde. 
http://bopobs.files.wordpress.com/2013/08/health.png

Publié en mai 2013, le deuxième volume du « mHealth Compendium » compile les initiatives les plus prometteuses en matière de mobile-health (ou m-health). Ce document, préparé par l’African Strategies for Health Project et l’agence de développement américaine USAID, a vocation à être un outil de partage de bonnes pratiques et à faciliter l’analyse des différentes initiatives existantes.

Après avoir rappelé les opportunités que représentait la « mHealth » pour les populations à bas revenus, le rapport présente 27 études de cas, réparties en cinq catégories : (1) Behaviour Change Communication, (2) Data Collection, (3) Finance, (4) Logistics et (5) Service Delivery. Chaque initiative fait l’objet d’une présentation détaillée : périmètre, modalités, impact, enseignements, contact, etc.

Le rapport rappelle également les trois facteurs clés de succès d’une initiative de mHealth :

  • L’appropriation et le pilotage par le gouvernement local
  • La mise en place de partenariats publics-privés
  • Une coordination efficace entre l’ensemble des acteurs impliqués.

Pour télécharger le rapport -en anglais-, cliquer ici
Source et visuel : L'Observatoire du Bop, 28 août 2013
Mots clés : enjeu sociétal, pays émergents, santé, innovation, téléphone

TRANSITION ENERGETIQUE : l'Etat prévoit 135 millions pour la rénovation thermique des logements

En mars dernier, François Hollande avait annoncé un «plan d’urgence» pour l'habitat. 500 000 logements devront être rénovés d'ici 2015. L'information parue au Journal Officiel du 22 août fait état de 95000 primes.
Rappelons que le bâtiment représente la deuxième source d’émission de gaz carbonique en France.

Les dépenses éligibles sont «les travaux relevant d’au moins deux catégories parmi l’isolation des murs, des toitures ou des parois vitrées ou l’installation d’équipements de production d’énergie, de chauffage ou d’eau chaude sanitaire performants».

Les travaux doivent être réalisés par des professionnels et concernent les logements de plus de deux ans, qui constituent la résidence principale de leurs occupants. Les conditions d’attribution de cette prime seront précisées par décret.

Source : Libération, 22 août 2013
Visuel : argentmag.com
Mots clés : transition énergétique, rénovation, travaux, bâtiment, logement, résidence

ENVIRONNEMENT : Recycler tous les mégots de cigarette de la planète

Lancé au Canada en mai dernier, étendu depuis aux Etats-Unis et en Espagne, le programme de l'entreprise TerraCycle assure la collecte des mégots et des cendres via des bénévoles. Après leur transformation en plastique, les déchets sont ensuite utilisés pour fabriquer de nouveaux produits, dont des... cendriers. 

Les bénévoles -des adultes- récoltent les mégots, les envoient à l'antenne nationale de TerraCycle, qui paye même l'affranchissement. Ils sont ensuite stérilisés, puis disséqués : papier et tabac finiront en compost. L'acetate de cellulose utilisée dans le filtre -une matière plastique- sera fondu et réutilisé pour faire toutes sortes de nouveaux produits qui seront à leur tour commercialisés.
Le programme, souligne Tom Szaky, PDG de TeraCycle, est payé par l'industrie du tabac, toute heureuse de s'acheter une bonne conduite. Les bénévoles, quant à eux,  reçoivent des points, qu'ils peuvent ensuite utiliser pour financer des projets d'école ou d'associations caritatives.

Mais le succès du recyclage de mégots a dépassé es espérances de Toni Szaky : "Nous avons récupéré très vite plus d'un million de cigarettes. Des organisations formidables ont assuré les ramassages", souligne Tom Szaky. "L'industrie du tabac était tellement enthousiaste qu'elle a lancé le programme aux Etats-Unis et en Espagne. Et dans les quatre prochains mois, il sera lancé en France, en Allemagne, en Suisse, en Autriche, en Norvège, au Danemark, en Suède, en Finlande et peut-être au Mexique"... 

A retenir : il faut de 1.000 à 2.000 mégots. Pour un fauteuil de jardin en plastique, probablement plus de 200.000. Selon Tom Szaky, quelque 1.000 à 2.000 milliards de mégots sont jetés chaque année dans le monde.

Source : L'Expansion.com avec AFP - publié le 24/01/2013

SANTE : La prévention des cancers professionnels encore insuffisante

Le rapport final du deuxième Plan cancer montre des progrès en matière de prévention des expositions aux risques professionnels. Mais des points noirs subsistent et l'information sur les facteurs environnementaux doit encore progresser.

La Direction générale de la santé (DGS) a publié le 22 août le rapport final du Plan cancer 2009-2013. Les ministres chargés de la santé et de la recherche vont s'appuyer sur ce bilan, qui sera complété en 2014 par une évaluation du Haut conseil de la santé publique, pour bâtir le troisième Plan cancer annoncé par François Hollande le 4 décembre 2012.
Une des mesures du plan, déclinée en plusieurs actions, visait à renforcer la prévention des cancers liés à l'environnement, en particulier dans le domaine professionnel. Ces actions de prévention s'inscrivent en synergie avec le Plan santé travail 2010-2014 et le Plan national santé environnement 2009-2013, précise le rapport.

"La prévention des expositions aux risques professionnels (…) demande encore à être renforcée de même que la reconnaissances des cancers induits", conclut le document. Quant à la recherche, elle devra "continuer à avancer pour mieux comprendre l'impact des facteurs environnementaux dans les cancers".

L'Abstract recommande de lire intégralement l'article

Source : Actu-environnement, le 28 août 2013
Mots clés : hygiène, sécurité, santé, exposition, maladies professionnelles

EVENEMENT : la Semaine Européenne de la Réduction des Déchets (SERD) aura lieu cette année du 16 au 24 novembre 2013

Logo SERDL’objectif de ce rendez-vous, est de sensibiliser le plus grand nombre à la nécessité de réduire la quantité de déchets générée et proposer quelques solutions pour agir au quotidien aussi bien à la maison, au bureau qu’à l’école. 
 
Le concept de la Semaine est la prévention des déchets, c'est-à-dire éviter qu’ils ne soient produits car le meilleur déchet est celui que l’on ne produit pas !
 
La Semaine s'adresse aussi bien aux administrations, aux collectivités, aux associations, qu'aux scolaires et au grand public. Elle est programmée quelques semaines après les Waste meetings 2013.


WASTE MEETINGS 2013les rendez-vous d’affaires Traitement, recyclage, valorisations des déchets – 09 et 10 oct. 2013 - Espace Tête d'Or Lyon
www.wastemeetings.com

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Toutes les conférences, en un dlic

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Source : ADEME, 28 août 2013
Mots clés : waste meetings, déchets, sensibilisation, éco-geste, valorisation, recyclage

RSE : AVIVA France et l'association Prévention routière sensibilisent les automobiilistes

campagne téléphone au volant avec Aviva 
Aviva France et l’association Prévention routière se mobilisent en cette rentrée 2013 et lancent une nouvelle campagne de sensibilisation sur les dangers du téléphone au volant. À destination des particuliers et des professionnels, cette prise de parole, signée « Vous êtes quelqu’un de bien : vous ne téléphonez pas au volant », est visible sur tout le territoire depuis le 26 août. Elle a pour ambition d’interpeller les usagers de la route à travers un ton décalé et provocateur. a campagne se décline en trois affiches différentes, mais avec une signature commune qui encourage et valorise le conducteur responsable.
Rappelons, qu’aujourd’hui ,10% des accidents de la route sont dus à l’utilisation du téléphone au volant (source : Téléphonie et sécurité routière - Inserm & IFSTTAR - mai 2011).
La campagne est signée CLM BBDO. 

Source : topcomnews.fr, le 28 août 2013, prévention routière, le 26 août 2013
Visuel : prévention routière
Mots clés :  prévention, accidents, route, téléphone, mobile

mercredi 28 août 2013

ENVIRONNEMENT : Pire que les abeilles, le drame qui pourrait advenir si la mort de masse des papillons se poursuit

Un rapport de l'Agence européenne pour l'environnement tire la sonnette d'alarme : la moitié des papillons de prairie ont disparu en Europe ces 20 dernières années.Un rapport de l'Agence européenne pour l'environnement tire la sonnette d'alarme : la moitié des papillons de prairie ont disparu en Europe ces 20 dernières années.

Selon, Benoît Gilles, entomologiste et chargé de mission en recherche & Développement, dans une interview accordée à Atlantico déclare que  Les facteurs principaux ont effectivement été découverts lors de l'étude, à savoir la pression humaine et la destruction des sites à forte biodiversité. A cela, il faut ajouter les conséquences du changement climatique, entrainant la disparition de certaines espèces quand d'autres se multiplient.

 Sans être fragiles, les papillons passent par le stade sensible de la chrysalide, étape pouvant être facilment altérée. Les espèces les plus résitantes peuvent supporter des variations quant à leur environnement ; ce qui explique que l'on en retrouve certaines en villes.

Etant donné qu'ils se nourrissent de végétaux, les papillons servent à contrôler la population végétale et s’ils disparaissaient, certaines plantes deviendraient pullulantes ce qui dérèglerait le fonctionnement de l’écosystème.
De plus, les papillons étant les proies de nombreux oiseaux insectivores, une réduction de la population des papillons a un impact dans la chaîne alimentaire qui pourrait faire baisser la population des oiseaux, des hirondelles et des chauves-souris. Enfin, les papillons se nourrissent de nectar allant de fleur en fleur, ils ont donc aussi un rôle de pollinisateurs. Ainsi, leur disparition ou quasi-disparition aurait, à terme, de lourdes conséquences sur notre écosystème.

Et même si les papillons ne représentent pas un enjeu économique tangible, il devient urgent de renverser la tendance. D'après Benoît Gilles, Le plus simple serait de préserver des zones qui ont comme caractéristique de comprendre la plus grande diversité possible de milieux naturels, afin de préserver le maximum d’espèces, sans devoir se fixer sur un trop grand territoire... sachant qu'il n'y a plus rien à faire pour les espèces qui ont malheureusement disparu.

Atlantico, le 27 août 2013
Visuel : images-libres.net
Mots clés : biodiversité, espèce, disparition, écosystème
Les facteurs principaux ont effectivement été découverts par le rapport, à savoir la pression humaine et la destruction des sites à forte biodiversité.
Read more at http://www.atlantico.fr/decryptage/pire-que-abeilles-drame-qui-pourrait-advenir-mort-masse-papillons-se-poursuit-benoit-gilles-825618.html#d7dIa55uH0IoomLh.99
Les facteurs principaux ont effectivement été découverts par le rapport, à savoir la pression humaine et la destruction des sites à forte biodiversité.
Read more at http://www.atlantico.fr/decryptage/pire-que-abeilles-drame-qui-pourrait-advenir-mort-masse-papillons-se-poursuit-benoit-gilles-825618.html#d7dIa55uH0IoomLh.99
Les facteurs principaux ont effectivement été découverts par le rapport, à savoir la pression humaine et la destruction des sites à forte biodiversité.
Read more at http://www.atlantico.fr/decryptage/pire-que-abeilles-drame-qui-pourrait-advenir-mort-masse-papillons-se-poursuit-benoit-gilles-825618.html#d7dIa55uH0IoomLh.99

SANTE ENVIRONNEMENTALE : Antennes-relais, un rapport recommande aux élus de revoir leur politique de communication

https://encrypted-tbn2.gstatic.com/images?q=tbn:ANd9GcSvtxBqFxhdjvu4BONZygjczrxbXKLHicHE3gX_gwUzU2dBp2L1Le Copic (Comité opérationnel sur les ondes de téléphonie mobile), chargé d’examiner les modes d’information des populations locales sur l’implantation des antennes-relais de téléphone mobile, a publié, lundi 26 août 2013, dix recommandations aux élus locaux. Il préconise de règlementer les méthodes de concertations et d’élaborer un guide des bonnes pratiques, notamment pour les réunions publiques.
  1. Dispositions législatives et/ou réglementaires concernant la concertation préalable afin d'adapter le dispositif local de concertation
  2. Amélioration de la concertation dans un but d'uniformisation des pratiques
  3. Adoption de mesures claires concernant l’information du public, et préconisation de dispositions prudentes concernant les modalités de participation du public
  4. Refonte du guide offrant une variété d’options permettant de s’adapter aux souhaits des collectivités territoriales
  5. Contenu du dossier défini sur la base des dossiers rénovés et des éléments du rapport du député François Brottes
  6. Information des occupants obligatoire préalablement à l’installation
  7. Etude des formes de concertation les plus adaptées au contexte, guide des bonnes pratiques à destination des communes, nécessité juridique d’une participation du public, au processus des décisions, présence de l'Etat non obligatoire
  8. Réalisation d’un guide tripartite communes-opérateurs- associations et le promouvoir auprès des communes via les préfectures.
  9. Exploitation des résultats de l’enquête auprès de toutes les préfectures pour analyser les raisons du peu de résultats des instances de concertation départementales (ICD)
  10. Définition d'une terminologie à employer

Enfin, une étude d’impact portant sur les coûts et les moyens à mettre en œuvre pour les différents acteurs (Etat, communes, opérateurs, associations) en vue de satisfaire ces recommandations permettrait d’apprécier de façon plus complète leur faisabilité...


Source : la Gazette des Communes, 26 août 2013
Visuel : assemblee-nationale.fr
Mots clés : téléphonie mobile, France, collectivités, antennes, concertation