FISCALITE ENVIRONNEMENTALE : Les clés pour comprendre le débat pollué sur la « taxe carbone »

Philippe Martin, ministre de l’Ecologie, vient d’annoncer que la décision de créer une « contribution climat énergie » (CCE) a été prise par le Premier ministre, avant de préciser qu’il y aurait « débat sur le montant et le rythme » de cette contribution à la rentrée. La promesse d’un débat très agité.

Il suffit de se rappeler de l’âpreté du débat sur la taxe carbone en 2009 pour comprendre celui qui va suivre dans les prochains jours. En 2009, dès que la décision du Président de la République d’inscrire une contribution carbone dans le projet de loi de finances pour 2010 a été connue, un tir de barrage nourri a eu lieu.

Les étapes du front des « antis » contribution climat énergie qui va se développer peuvent d’ores et déjà être anticipées. Exercie auquel s'est livré Arnaud Gossement, avocat spécialiste du droit de l'environnement, pour Terraeco.net.

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Source : terraeco.net
Visuel : diagnostic-expertise.com
Mots clés :  finance, fiscalité verte, France, environnement, énergie