FISCALITE ECOLOGIQUE Vers un "verdissement" des taxes déjà existantes

Après le couac de la semaine dernière à propos de la taxe diesel, le gouvernement est attendu au tournant par les Ecologistes. Et alors que l’exécutif organise une conférence environnementale en cette fin de semaine, les écolos espèrent bien qu’à l’issue de ces des jours, de véritables mesures seront annoncées en termes de fiscalité verte. Conscients des enjeux et de la menace qui pèse sur eux –les Ecologistes ont menacé de quitter le gouvernement – François Hollande et Jean-Marc Ayrault avancent donc à tâtons et pèsent leurs mots pour tenter de calmer la situation.

Alors que la piste de la création d’une Contribution climat-énergie semble se confirmer, le président François Hollande a laissé entendre que cette nouvelle taxe carbone passerait notamment par la taxation des énergies polluantes et par le "verdissement" de taxes déjà existantes et constituant la taxe intérieure de consommation (TIC). Seraient ainsi visées la taxes sur le gaz naturel (TICGN), le charbon (TICC), les véhicules de société (TVS) , les activités polluantes (TGAP) et les produits énergétiques (TICPE). Confirmant des fuites dans la presse, le gouvernement a par ailleurs indiqué que la tonne de CO2 serait taxée à 7 euros dès 2014, ce qui permettrait de récolter près de 400 millions d’euros. Le prix de la tonne augmenterait ensuite pour passer à 14,50 euros en 2015 puis à 22 euros en 2016. Cette mesure devrait entrainer une recette comprise entre 2,5 milliards et 4 milliards d’euros d’ici deux ans.

Mais alors que les Français ne cachent pas leur ras-le-bol fiscal, l’exécutif s’est engagé à compenser les efforts supplémentaires qui leur seront demandés. Il n’a cependant pas encore précisé comment il comptait s’y prendre.

Alors que l’exécutif donne une conférence environnementale en cette fin de semaine pour lancer la fiscalité écologique, François Hollande a d’ores et déjà laissé entendre qu’il prévoyait de "verdir" certaines taxes déjà existantes, dans le cadre de la Contribution climat-énergie (CCE). Une mesure qui pourrait calmer la gronde des Ecologistes après le cafouillage sur la taxation du diesel.

Source : planet.fr, le 20 septembre 2013

Visuel : yannickjadot.fr

Mots clés : fiscalité verte, écologie